Mentions légales

1 – Mentions légales

1.1 Site (ci-après « le site ») : www.domaine.saque.fr


1.2 Éditeur·rice (ci-après « l’éditeur·rice») :

GAEC Domaine SAQUÉ, au capital de 183 480 €, représenté par Christelle Saqué et José Saqué, en qualité de co-gérant·es, immatriculée au RCS de Perpignan : 452 573 736.


Domiciliation et coordonnées :

GAEC DOMAINE SAQUÉ

22 avenue Déodat de Séverac 

66400 CÉRET

FRANCE

Tél : (+33) 06 21 66 47 35 

Contact


1.3 Responsables de publication : 

Christelle Saqué et José Saqué, en qualité de co-gérant·es


1.4 Hébergeur :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2 – Propriété intellectuelle

2.1 Site : 

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2.2 Création, éditorialisation et gestion de projet : 

Fabienne Saqué-Koehler


2.3 Crédits photo :


2.4 Liens :

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3Engagements

3.1 Maintenance du Site : 

Dans le cadre de la gestion et de la maintenance du site, l’éditeur·rice se réserve le droit, en tout temps et sans préavis, de : 


3.2 Responsabilités de l'éditeur·rice

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4Données personnelles

4.1 Collecte et utilisation des données

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